Assistance à maîtrise d’ouvrage environnementale (AMO) & réglementaire
Nous vous accompagnons et vous conseillons dès l’amont des projets sur les procédures environnementales et règlementaires (code de l’environnement & code de l’urbanisme) à mettre en œuvre afin d’intégrer au mieux les enjeux environnementaux.
Nous rédigeons également les dossiers nécessaires :
Demande d’examen au cas par cas (article R.122-2 du Code de l’Environnement).
Etudes d’impact (article R.122-2 du Code de l’Environnement).
Autorisation environnementale.
Dossiers relatifs à la loi sur l’eau (article R.214-1 du Code de l’Environnement).
Evaluation d’incidence Natura 2000 (article R.414-19 du Code de l’Environnement)
Dossiers de dérogation « Espèces Protégées » CNPN (article L. 411-2 du Code de l’Environnement)
Grâce à l’affiliation avec Natura Scop, nous disposons des compétences nécessaires en interne pour produire une grande partie des expertises naturalistes nécessaires aux dossiers.
Nos références
SEM SEDEV Vars (05) : Etude d’impact pour le projet de remplacement du TSF2 de Peynier (AGRESTIS)
Commune de Saint Gervais les Bains / STBMA(74) : Procédure commune (L.122-13 et R.122-25 du code de l’Environnement) pour le projet d’ascenseur valléen entre le Fayet et le centre-bourg (AGRESTIS)
SA RMM(74) : Demande d’examen au cas par cas pour le projet de tyrolienne sur le secteur de Rochebrune (AGRESTIS)
Projet privé – Planay (73) : Réalisation du dossier d’autorisation environnementale pour une pico-centrale sur le doron de Champagny (AGRESTIS)
Saint Gervais – Ascenseur Valléen
Vars – TSF Peynier
Territoire & planification
Nous rédigeons les évaluations environnementales de plans & programmes (code de l’urbanisme) pour divers documents d’urbanisme : Carte communale, PLU(i). Nous travaillons également à l’intégration des enjeux environnementaux de projets urbains : zone à urbaniser, requalification de quartiers, ZAC, …
Etat initial de l’environnement : traitement exhaustif des différents aspects environnementaux, incluant la biodiversité et les équilibres écologiques, les paysages, la qualité des ressources en eau, la gestion des déchets, l’état des sols, ainsi que les questions énergétiques.
Prise en compte des enjeux environnementaux dès la phase de réflexion et tout au long de l’élaboration du plan dans une démarche itérative avec le cabinet d’urbanisme et le maitre d’ouvrage.
Traduction des enjeux environnementaux dans les pièces règlementaires et justification des choix fait au regard des enjeux identifiés.
Grâce à l’affiliation avec Natura Scop, nous disposons des compétences nécessaires en interne pour produire une grande partie des expertises naturalistes nécessaires aux dossiers.
Nos références
Commune de Novalaise (73) : Evaluation environnementale du PLU (Atelier BDa)
Commune de Scionzier (74) : Evaluation environnementale des modifications 5 et 6 du PLU (AGRESTIS)
CC du Haut-Chablais(74) : Evaluation environnementale du PLUi du Haut Chablais (AGRESTIS)
Thonon Agglomération (74) : Evaluation environnementale du PLUi du Bas Chablais (AGRESTIS)
CC de la Veyle (01) : Evaluation environnementale du PLUi de la Veyle (AGRESTIS)
Commune de Cruseille (74) : Evaluation environnementale du PLU (AGRESTIS)
Avoriaz – PLUi du Haut-Chablais
Pont de la Caille – PLU de Cruseilles
Pont de Veyle – PLUi de la Veyle
Expertises écologiques
Nous sommes en mesure de réaliser diverses expertises écologiques, plus particulièrement en territoires de montagne :
Inventaires botaniques.
Diagnostic Plantes Exotiques Envahissantes et plan d’actions.
Identification des habitats naturels et cartographie.
Expertises zones humides conforme à l’Arrêté du 24/06/08 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du Code de l’Environnement.
Proposition et suivi de mesures environnementales dans le cadre de projets d’aménagement.
Mise en place et gestion d’Observatoires Environnementaux de domaine skiable, d’Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) : production de fiches espèces et habitats, base de données cartographique consultable par la MOA.
Grâce à l’affiliation avec Natura Scop, nous disposons des compétences nécessaires en interne pour produire une grande partie des expertises naturalistes nécessaires aux dossiers.
Nos références
CC de la Veyle (01) : diagnostic écologique sur les zones AU dans le cadre de l’évaluation environnementale du PLUi de la Veyle (AGRESTIS).
Commune d’Aime la Plagne (73) : expertise zones humides sur le secteur des Iles dans le cadre de la modification du PLU (AGRESTIS).
SILA (74) : Diagnostic des Plantes Exotiques Envahissantes sur le bassin versant du lac d’Annecy (AGRESTIS).
SEM SEDEV (05) : Inventaires botaniques pour l’Observatoire du domaine skiable de Vars (AGRESTIS).
Société des Trois Vallées (73) : gestion de l’Observatoire du domaine skiable de Courchevel et Méribel-Mottaret (MDP).
Société des Trois Vallées (73) : inventaires botaniques dans l’APB du Plain des Mains à Méribel-Mottaret.
Société des Trois Vallées (73) : stabilisation de talus avec des techniques de génie végétal (LESSEM/INRAe).
Société des Trois Vallées (73) : Restructuration de zones d’hivernage pour les galliformes de montagne.
Commune de Scionzier (74) : Diagnostic écologique dans le cadre de l’évaluation environnementale des modifications 5 et 6 du PLU (AGRESTIS).
SAEM RM Grand Bornand (74) : Inventaires botaniques pour l’Observatoire du domaine skiable du Grand Bornand (AGRESTIS).
SAGETS (74) : Inventaires botaniques pour l’Observatoire du domaine skiable des Gets (AGRESTIS).
Courchevel – plantation d’une barrière végétale pour zone tétras-lyres
Courchevel – restauration de talus
Courchevel – restauration de talus
Courchevel – Sabot de Vénus –
Scionzier – Expertise zone humide
Mottaret – inventaires botaniques dans l’APB du Plan des Mains
Grand Bornand – inventaire pour l’observatoire
Accompagnement à la transition environnementale
Nous vous accompagnons dans votre engagement en faveur de l’environnement et pouvons vous aider à structurer votre démarche et obtenir l’adhésion de vos collaborateurs :
Elaboration de votre stratégie environnementale incluant un plan d’actions et des outils de suivi.
Elaboration de votre Bilan Carbone (formation de niveau 2 et v.9 en cours).
Nos références
CC de Haute Tarentaise (73) : Pilotage de l’étude de la faisabilité d’un mode de transport valléen décarboné en Haute Tarentaise.
Société des Trois Vallées(73) : élaboration de la feuille de route de l’entreprise « Trajectoire de Développement Durable pour 2030 ».
Société des Trois Vallées(73) : mise en place d’un Système de Management de l’Energie conforme à la norme ISO 50 001.
Société des Trois Vallées(73) : accompagnement de la démarche Bilan Carbone de l’entreprise (DAMOé).
Société des Trois Vallées(73) : animation de la stratégie de communication environnementale de l’entreprise.
Cartographie SIG et analyses de données
Nous avons les outils géomatiques nécessaires (logiciel QGIS) à la gestion de base de données cartographique, productions cartographiques, analyse spatiale, et levées de terrain afin de réaliser des productions fiables et de qualité.
CCHT – carte de localisation projet de requalification es marais
